Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Gourmandises Niçoises
M. Luc SALSEDO

Numéro de dépôt :
4093713
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Gourmandises Niçoises de Luc SALSEDO

Présentation de la marque Les Gourmandises Niçoises

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par monsieur Luc SALSEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gourmandises Niçoises »

Le déposant est monsieur Luc SALSEDO domicilié(e) 11 Avenue General Estienne - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SALSEDO domicilié(e) 11 Avenue General Estienne - 06000 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Luc SALSEDO a également déposé les autres marques suivantes : Socca Crisp Niçoise , chips pois chiche Luc Salsedo , croustillant de pois chiche Luc Salsedo , snack pois chiche Luc Salsedo , SOCCA CHIPS LA COUHINA NISSARDA PER LU MOURRE-LEC. CROUSTIHANT DE SOCA-FARINA DE CEE , L'AUTHENTIQUE SOCCA SWEET SUCRE • LA COUHINA NISSARDA PER LU MOURRE-LEC • PRODUIT DE NICE COTE D'AZUR • CROUSTIHANT DE SOCA – FARINA DE CEE. , socca crackers Luc Salsedo , Chip's de Socca , crackers pois chiche Luc Salsedo , socca snack Luc Salsedo


M. Luc SALSEDO - 11 Avenue General Estienne - 06000 - Nice - France


M. Luc SALSEDO - 11 Avenue General Estienne - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676987 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Chip's réalisées à base de farine de pois chiche.